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Informations personnelles:
Notre site www.brocenvrac.com est en relation avec notre magasin BROCENVRAC. Tous l'objets annoncés sont aussi a vendre dans magesin.
Tous les prix exclusive frais de transport. Garanti à debattre. Prix à debattre. Payement par cheque, mains propre, virement, contre remboursement ou paypal.

Conformément à la loi:
Les informations que vous nous transmettez nous permettent de mieux vous connaître. Ces informations sont destinées exclusivement à BROCENVRAC, elles ne seront ni vendues ni transmises à des tiers.
En outre vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi informatique et libertés).

Pour l'exercer, adressez-vous à :

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Antoon Rouers (consultant internet du site)
18 Chemin de Mazeilles 34410 Sauvian
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Conditions d'utilisation Boutique:

Article 1 : Champs d'Application et Modification des Conditions Générales de Vente



Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.brocenvrac.com. Brocenvrac se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.



Article 2 : Disponibilité des produits



Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.

A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). En cas d'indisponibilité, nous nous engageons dans les 30 jours à compter de la validation de la commande soit à vous livrer le produit commandé, soit à vous proposer un produit similaire à un prix similaire.
La date de expédition de la commande correspond à :

*
La date de la reception paiement en cas de paiement par virement
*
La date de la réception du chèque en cas de paiement par chèque


.Colisage / échantillonnage :
Dans le cadre d’opérations promotionnelles pour le compte de nos partenaires, vous pouvez être amenés à recevoir gratuitement dans vos colis des échantillons promotionnels, des messages promotionnels.
Seul un échantillon par personne et par commande est distribué. Il peut arriver que, dans certain cas, ces échantillons gratuits ne soient pas distribués bien qu’annoncés sur votre bon de préparation. Le traitement est manuel et peut parfois engendrer quelques erreurs. Aucune réclamation ne sera prise en compte .


Article 3 : Validation des commandes et signature électronique (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique)



Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les limites prévues dans les présentes conditions générales de vente.

Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties au même titre qu'une signature manuscrite.



Article 4 : Prix

4.1 - Généralités

BROCENVRAC se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande.

4.2 - Prix

Les prix de BROCENVRAC sont  à débattre


Article 5 : Modalités de Paiement et Sécurisation



Modalités de Paiement
Vous pouvez effectuer le règlement :

*
par chèque bancaire :
Votre commande est alors réservée pendant 7 jours. Au delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée.
La commande ne sera traitée qu'à réception de votre chèque et après validation.
*
par virement:Vous devez impérativement utilisé les informations banque qui vous est proposé sur le site à la fin de votre commande
*
par paypal en mode sécurisée








Article 6 : Modalités de livraison et délais de livraison en France Métropolitaine

6.1 - Modalités

Généralités
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande.

Livraison par La Poste : les exclusions
Ce mode de livraison ne s'applique pas pour les produits de plus de 30 kg

Frais de participation à la préparation et à l'expédition
Colis ou lettres de moins de trente kilos : calculé sur le poids d' objet.


Colis de plus de trente kilos :Livraison par vendeur ou régler par l'acheteur




6.2 - Délais d'expédition

L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrés.
Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement, de préparation et d'expédition de votre commande (sortie entrepôts). Ils courent dès la validation de la commande .
A ce délai, il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (Poste /  Transporteur / ect).


Tout article  est expédié sous 24 à 48 heures.


6.3 - Délais de livraison

Le produit commandé est livré par le circuit postal ou par un transporteur indépendant, selon la nature du produit commandé et à l'initiative d'acheteur, à l'adresse figurant sur le bon de commande. Les délais annoncés sont indiqués au départ de notre boutique.
Le choix du mode de livraison dépend du poids et du volume .

Article 7 : Responsabilités

*
* BROVENVRAC ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, due à la survenance d’un événement de force majeure et notamment en cas de grève totale ou partielle des services postaux, de transporteurs, et de catastrophes causées par inondations ou incendies. En ce qui concerne les produits achetés pour satisfaire les besoins professionnels, BROCENVRAC n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, dommages ou frais, qui pourraient survenir.
Le choix et l'achat des objets sont placés sous l'unique responsabilité du client. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité du matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de BROCENVRAC, sauf dans le cas d'un vice caché avéré, de non-conformité, de défectuosité ou d'exercice du droit de rétractation envisagés sous l'article 8. En cas de vice caché, vous avez le choix entre annuler la commande ou garder le produit contre une diminution de prix.
*
En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez six mois maximum (à compter de la date de départ de nos boutique) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.


Article 8 : Droit de rétractation



Conformément à l'article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.

Le produit devra obligatoirement être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine non endommagé. Il devra être accompagné de tous ses accessoires (notices, cordons, télécommandes, garanties, etc...).
A défaut, vous perdrez votre droit de rétractation et le produit vous sera retourné à vos frais.

Frais de retour pour rétractation
Les frais de retour en cas de rétractation demeurent à la charge du client. Afin d'assurer le suivi de votre colis, merci de choisir d'effectuer votre retour en colissimo suivi.


Exclusions
Le droit de retour ne pourra être exercé par mesure d'hygiène pour l'ensemble des produits :
Des rayons vêtements : ces articles ne seront donc ni repris ni échangés, sauf s'il s'agit d'une erreur logistique de notre part (mauvaise couleur ou mauvaise taille).

*
Les produits copiables (CD, DVD, DVD à la séance DVD-D, logiciels, Jeux PC/Consoles) :
Le droit de retour ne pourra être exercé pour les articles qui peuvent être copiés sauf s'ils nous sont retournés dans les délais et non décellophanés ou descellés.Cependant les produits pourront bénéficier d'un droit de retour en cas de vices cachés avérés.

.

Modalité de remboursement
Après réception et acceptation du retour, nous vous créditons sur votre compte banque ou par cheque
Afin de traiter correctement votre demande, merci de nous rappeler le numéro de commande, vos coordonnées complètes.

Article 9 : Garanties

9.1 - Généralités

Lorsque le produit bénéficie d'une garantie constructeur, celle-ci est indiquée sur la fiche article sur le site.
La garantie constructeur est en générale d'un an, pièces et main d'œuvre, cependant selon la marque du produit, seule la pièce est prise en charge.
En cas de panne pendant la période de garantie initiale, les réparations seront assurées gratuitement par le réseau national des centres, stations ou agences techniques agrées par les constructeurs.
Toutefois pour les produits de plus de 30 kg, la garantie constructeur est en général de 1 an pièces, la main d'oeuvre et les frais de déplacement resteront à votre charge.
9.2 - Garantie pour le produit sans garantie constructeur
A debattre avec vendeur.

Article 10 : Coordonnées de BROCENVRAC



BROCENVRAC

R.N. 112,  34420 Villeneuve les Beziers, France
tel. 06.98.74.87.64